
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LE PRSENT CONTRAT DE LICENCE (la "Licence") AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL.  Dans cette Licence, le terme "Logiciel" dsigne le logiciel fourni, toutes les images et donnes qui y sont intgres ainsi que toute documentation et tout emballage affrents (tels que fournis).  En utilisant ce Logiciel, vous acceptez de respecter tous les termes et conditions de la prsente Licence.


1.	LICENCE

En contrepartie du paiement d'une redevance de Licence, qui est intgre au prix que vous avez pay, ou en contrepartie adquate et suffisante pour le cas d'un Logiciel promotionnel, d'un Logiciel de dmonstration ou de mises  jour du Logiciel, vous reconnaissez par la prsente que Disney Interactive Studios, Inc. ("l'diteur") vous donne en licence (et en aucun cas ne vous vend) le Logiciel.  L'diteur ne vous cde pas de droit de proprit sur le Logiciel, et la prsente Licence ne saurait tre considre comme constituant une "vente" du Logiciel.  Vous tes propritaire du support sur lequel est sauvegard le Logiciel, mais l'diteur reste le seul et unique propritaire du Logiciel contenu sur le support, de la documentation qui l'accompagne et de tous les droits de proprit intellectuelle et industrielle affrents.  La prsente Licence personnelle et non exclusive vous donne le droit d'utiliser et de visualiser cette copie du Logiciel.  Vous devez considrer le Logiciel comme n'importe quel autre produit protg par des droits d'auteur.  Vous ne devez pas copier les documents crits qui accompagnent le Logiciel.

2.	RESTRICTIONS

Le Logiciel contient des lments protgs par des droits d'auteur, ainsi que des secrets de fabrication et autres lments soumis aux droits de proprit.  Il est interdit de revendre, de dcompiler, d'utiliser des procdures "rtrotechniques", de dsassembler ou autrement rduire le Logiciel  une forme lisible par un tre humain.  Sous rserve de ce qui est prvu  la prsente Licence, il est interdit de copier, modifier, mettre en rseau, louer, vendre en crdit-bail, ou diffuser de quelque manire que ce soit le Logiciel, de mettre le Logiciel  la disposition du public par le biais de serveurs BBS, de services en ligne, de pages Web Internet, d'accs  distance, ou par le biais d'une quelconque connexion rseau ou tlcom, de crer des oeuvres drives bases en tout ou partie sur le Logiciel.  Sous rserve du respect des conditions de la prsente Licence, vous pouvez transfrer tous les droits de licence du Logiciel  un tiers,  condition que le support d'origine comportant le Logiciel, la documentation correspondante, toutes notifications de droits d'auteur et un exemplaire de la prsente Licence soient galement transfrs au dit tiers, et  condition que ce tiers lise et accepte les conditions de la prsente Licence.  Si vous transfrez le Logiciel, vous ne pouvez conserver aucune copie ni aucun lment du Logiciel pour votre utilisation personnelle.  Ce Logiciel est exclusivement  usage PERSONNEL, NON COMMERCIAL et NON GOUVERNEMENTAL.

3.	RESTRICTIONS SUR L'UTILISATION DE DONNES GNRES PAR LE LOGICIEL

       A.	Licence personnelle/Prsentation publique interdite.  Si le Logiciel vous permet de crer, modifier, envoyer et/ou sauvegarder des images ou des squences vido contenant des personnages de l'diteur protgs par des droits d'auteur ou d'autres lments protgs par des droits d'auteur, cette Licence vous autorise  utiliser de telles images ou squences vido pour votre usage PERSONNEL, NON-COMMERCIAL et NON-GOUVERNEMENTAL uniquement.   En outre, il vous est interdit de vendre ou de prsenter publiquement de telles images ou squences vido (ou tout autre lment contenant de telles images ou squences vido), ce qui signifie, sans que cela soit limitatif, que vous n'avez pas le droit de (i) vendre tout lment contenant des images imprimes gnres par le Logiciel, (ii) prsenter ou rendre disponibles de telles images ou squences vido sur des sites Internet accessibles au public, "bulletins d'affichage" ou sites FTP, (iii) transmettre publiquement ou publier des images ou squences vido de quelque faon que ce soit, ou (iv) rendre de telles images ou squences vido accessibles  des tiers par le biais d'un rseau ou d'applications partages.   De faon gnrale, vous n'avez pas le droit d'utiliser les images gnres par le Logiciel  des fins publicitaires, promotionnelles, que ce soit  but lucratif ou non.  Vous acceptez galement de prserver toutes les mentions de droits d'auteur incluses dans les images et squences vido gnres par le Logiciel.  Si des images de ce type (a) sont cres par vous uniquement et (b) ne contiennent ni ne sont bases sur des personnages ou lments de l'diteur protgs par des droits d'auteur, les restrictions numres dans le paragraphe 3(A) ne s'appliquent pas.  
       
       B. 	Utilisation approprie.  Cette Licence ne vous permet pas de combiner des images contenant des personnages ou lments de l'diteur protgs par des droits d'auteur avec un contenu qui ne soit pas sain ou qui discrdite de quelque faon que ce soit l'diteur ou les personnages ou lments de l'diteur protgs par des droits d'auteur, y compris, sans que cela soit limitatif, un contenu qui (a) prsente de la nudit, de la pornographie ou des lments explicitement sexuels ; (b) encourage ou reprsente des actes de violence ; (c) encourage ou reprsente des actes de discrimination quant  la race, au sexe,  la religion,  la nationalit, au handicap, aux prfrences sexuelles ou  l'ge; (d) encourage ou reprsente des activits illgales ; (e) encourage ou reprsente l'utilisation/la promotion du tabac, de l'alcool ou des jeux de hasard ; (f) contrevient aux droits de proprit intellectuelle de l'diteur ou de tout autre tiers, ou s'inscrit en violation de quelque faon que ce soit des droits dun tiers ; (g) contient des lments qui soient diffamatoires, frauduleux ou qui constituent un harclement envers l'diteur ou un tiers ; (h) promeut l'idologie ou prne l'adoption d'une religion ou d'une opinion politique spcifiques ; ou (i) est de quelque faon que ce soit en conflit avec l'image et la rputation de The Walt Disney Company en tant que fournisseur de divertissement familial.

4.	PROPRIT DES LMENTS PROTGS	

Ce Logiciel contient des lments audiovisuels, y compris, sans que cela soit limitatif, des images, sons, musiques et personnages, qui sont la proprit de l'diteur ou utiliss sous licence par l'diteur (collectivement dnomms les "lments protgs"). En outre, le Logiciel peut vous permettre de crer des donnes contenant des lments protgs. Vous reconnaissez et acceptez que, entre l'diteur et vous, l'diteur dtient exclusivement tous les droits d'auteur, marques commerciales et tous les autres droits de proprit intellectuelle prsents et futurs inclus ou se rapportant aux lments protgs, lments qui apparaissent dans le Logiciel et dans ou sur tout support gnr par le Logiciel.  Votre utilisation de tels lments protgs ne se fera pas  l'encontre de l'diteur. Vous n'avez le droit ni d'acqurir ni de revendiquer des droits d'auteur ou tout autre droit de proprit intellectuelle inclus ou se rapportant aux lments protgs ou  un driv, une adaptation ou une variation desdits lments protgs. Outre les droits affrents aux lments protgs, l'diteur ne prtend  aucun autre droit sur ou se rapportant aux lments que vous crez avec le Logiciel.

5.	RSILIATION

L'utilisation d'images gnres par le Logiciel  toute fin qui ne soit pas explicitement autorise par cette Licence s'inscrit en violation de ladite Licence et peut galement constituer une violation des droits d'auteur, marques commerciales et autres droits de proprit intellectuelle de l'diteur. Une telle utilisation se soldera par la rsiliation immdiate de cette Licence, que l'diteur soit conscient ou non d'une telle violation ou que l'diteur vous ait averti ou non de cette violation. 

La prsente Licence demeure en vigueur jusqu' ce qu'elle soit rsilie par l'une ou l'autre des parties dans les conditions des prsentes.  Vous pouvez rsilier la prsente Licence  tout moment en renvoyant  l'diteur ou en dtruisant le Logiciel et toute documentation correspondante, ainsi que toutes copies et installations du Logiciel, avec toutes les sorties gnres lors de l'utilisation du Logiciel.  La prsente Licence sera rsilie immdiatement et de plein droit sans que l'diteur ait  respecter un pravis en cas de manquement  l'une quelconque des dispositions des prsentes.  Ds la rsiliation, vous devez dtruire le Logiciel ou le renvoyer  l'diteur, ainsi que la documentation correspondante. 

6.	LIMITES DE GARANTIE ET ABSENCE DE RESPONSABILIT

L'DITEUR GARANTIT QUE LE SUPPORT SUR LEQUEL LE LOGICIEL EST SAUVEGARD EST EXEMPT DE TOUT DFAUT DE MATRIEL ET DE FABRICATION, SOUS RSERVE D'UNE UTILISATION NORMALE, PENDANT UNE PRIODE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS  COMPTER DE LA DATE D'ACQUISITION, JUSTIFIE PAR UNE COPIE DU BORDEREAU DE LIVRAISON D'ORIGINE.  LA RESPONSABILIT DE L'DITEUR ET VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS SERONT LE REMPLACEMENT DU SUPPORT DFECTUEUX OU LE REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT (AU CHOIX DE L'DITEUR), APRS RENVOI DU LOGICIEL  L'DITEUR, ACCOMPAGN D'UNE COPIE DE LA PREUVE D'ACHAT.  L'DITEUR NE SERA EN AUCUN CAS TENU DE REMPLACER UN SUPPORT ENDOMMAG ACCIDENTELLEMENT OU DU FAIT D'UN EMPLOI ABUSIF OU D'UNE UTILISATION INCORRECTE.  TOUTE GARANTIE ET/OU CONDITION IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES D'ADQUATION  LA COMMERCIALISATION OU  UN USAGE PARTICULIER DU SUPPORT, EST LIMITE  QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS  COMPTER DE LA DATE D'ACHAT OU DE LIVRAISON.  LA PRSENTE GARANTIE VOUS CONFRE DES DROITS SPCIFIQUES ET VOUS POURREZ AUSSI BNFICIER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UN PAYS  L'AUTRE (PAR EXEMPLE : GARANTIE VICES CACHES COMME PRVU DANS LA VERSION FRANAISE UNIQUEMENT SELON L'ARTICLE 1641 DU CODE CIVIL FRANAIS).  VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSMENT L'UTILISATION DE CE LOGICIEL  VOS SEULS RISQUES ET PRILS.  LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE VOUS SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET SANS LA MOINDRE GARANTIE ET/OU CONDITION, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE.  L'DITEUR SE REFUSE EXPRESSMENT  ASSUMER LA MOINDRE GARANTIE ET/OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES D'ADQUATION  LA COMMERCIALISATION OU  UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, L'DITEUR NE GARANTIT QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL SERONT ININTERROMPUES OU SANS ERREUR, OU QUE LES ANOMALIES DU LOGICIEL SERONT CORRIGES.  DE PLUS, L'DITEUR NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DCLARATION CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE EN TERMES DE LEUR VRACITE, EXACTITUDE OU AUTRE. LES LIMITES DE GARANTIE DCRITES DANS CE PARAGRAPHE S'APPLIQUENT GALEMENT AUX TIERS FOURNISSEURS DES MATRIELS UTILISES DANS LE LOGICIEL.  AUCUNE INFORMATION ORALE OU CRITE OU CONSEIL DONN PAR L'DITEUR OU PAR UN REPRSENTANT AUTORIS DE L'DITEUR NE SAURAIT CRER UNE QUELCONQUE GARANTIE ET/OU CONDITION, ET NE SAURAIT EN AUCUNE MANIRE MODIFIER LA PORTE DE LA PRSENTE LIMITATION DE GARANTIE. VOUS (ET NON L'DITEUR) DEVREZ ASSUMER, LE CAS CHANT, TOUS LES FRAIS DE SERVICE APRS-VENTE, DE RPARATION OU DE CORRECTION.  DANS CERTAINS TERRITOIRES, LES CLAUSES D'EXCLUSION DES GARANTIES SONT INTERDITES. SI TEL TAIT VOTRE CAS, L'EXCLUSION CI-DESSUS NE S'APPLIQUERAIT PAS  VOTRE SITUATION.

7.	LIMITE DE RESPONSABILIT

Quelles que soient les circonstances, y compris en cas de ngligence, l'diteur ne saurait tre tenu pour responsable d'un quelconque dommage particulier ou rsultant de l'utilisation ou de l'impossibilit d'utiliser le Logiciel ou sa documentation correspondante, mme au cas o l'diteur ou un reprsentant autoris de l'diteur aurait t inform de l'ventualit d'un tel dommage.  Dans certains territoires, les clauses de limitation ou d'exclusion de responsabilit ou de dommages accessoires ou indirects sont interdites. Si tel tait votre cas, l'exclusion ci-dessus ne s'appliquerait pas  votre situation.  En tout tat de cause, la responsabilit de l'diteur  votre gard pour tout dommage, perte et motif d'action (qu'ils soient contractuels ou dlictuels - y compris la ngligence - ou autre) ne saurait excder le montant que vous avez vers pour le Logiciel.

8.	LOI APPLICABLE ET INDPENDANCE DES CLAUSES

La prsente Licence sera soumise et interprte conformment aux lois de l'Union Europenne,  moins que des juridictions locales n'invalident les clauses de choix de juridiction, auquel cas les lois locales seront appliques.  Si une disposition de la prsente Licence devait tre dclare illicite, nulle ou sans effet, ladite disposition serait alors rpute non crite et exclue de la prsente Licence, mais cela sera sans effet sur la validit ou l'excution des autres dispositions qui subsisteront.  Les prsentes reprsentent l'accord intgral des parties concernant le sujet du prsent contrat et elles ne pourront tre modifies si ce n'est par un acte crit et sign des deux parties.


v. 2008
