Contrat de Licence Utilisateur Final 
 
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) s'applique à la version
non enregistrée de BALLOONrain et à sa version enregistrée ("le Logiciel")
après règlement d'une licence.

Lisez attentivement les termes du contrat de licence suivant et de ses
conditions avant d'utiliser le logiciel. Le simple fait de l'utiliser
entraîne l'acceptation du présent contrat.

Le logiciel et sa documentation sont protégés par les lois et traités
internationaux en matière de droits d'auteur, ainsi que par les autres
lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce CLUF, vous ne devez pas
installer ou utiliser le logiciel.


Licence pour la version non enregistrée et licence pour la version
enregistrée.

En fonction des termes exposés ci-dessous, un droit d'installer et
d'utiliser une copie du logiciel vous est concédé.

Deux modes d'utilisation sont à votre disposition :
- Un mode limité fonctionnellement et dont l'utilisation est limitée à
14 jours après l'installation, pour la version non enregistrée.
- Un mode au fonctionnement complet et illimité dans le temps, pour la
version enregistrée.


Un droit d'installer et d'utiliser une copie du logiciel à titre
d'évaluation pour une période maximum de 14 jours vous est concédé.
Au terme de cette période, vous devez soit acquérir ce logiciel, soit
le désinstaller.

Pour acquérir le logiciel, suivez les instructions d'enregistrement
proposées lors de la sortie du logiciel.

Dès réception et validation de votre règlement, vous recevrez une clé
d'activation unique pour votre licence logiciel permettant ainsi
d'activer l'ensemble des fonctionnalités de votre logiciel.


Après paiement, le présent contrat est une licence d'utilisation.
L'utilisateur acquiert seulement le droit d'utiliser pour une période
illimitée le logiciel et la documentation afférente pour ses besoins
personnels. La licence couvre l'utilisation du logiciel sur un seul
ordinateur à la fois.


Propriété intellectuelle :

Par leurs conceptions et leurs réalisations techniques originales, ce
logiciel conçu et développé par l'auteur est protégé par les droits
de propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier.

Ce logiciel est protégé en France par le Code de la Propriété
Intellectuelle et à l'étranger par les conventions internationales
sur les droits d'auteur.

Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres originales
protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et
artistique, modifiée par la loi du 3 juillet 1985.

En conséquence l'utilisateur s'engage expressément à :

· Ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en
effectuer conformément aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985
une copie de sauvegarde.
· Ne pas le modifier, le décompiler, l'adapter, le corriger ou l'intégrer
dans un autre logiciel.
Il est rappelé que la contrefaçon de logiciel est passible de sanctions
civiles et pénales.



Garantie :

Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne
saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque
nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant
directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de
données ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de
l'impossibilité de l'utiliser, et ceci même si l'auteur a été prévenu
de la possibilité de tels dommages.


- Distribution de la version non enregistrée

À condition de vérifier que vous distribuez bien la version non
enregistrée du logiciel, vous avez le droit de faire autant de
copies de la version non enregistrée du logiciel et de donner des
copies exactes de cette version à qui bon vous semble ; d'en
distribuer des copies non modifiées par voie électronique. Cela
est totalement gratuit.

Il est totalement interdit de facturer ces copies, quelles qu'elles
soient, de demander une compensation financière ou autre, de distribuer
le logiciel et/ou sa documentation avec d'autres produits (commerciaux
ou non) sans autorisations écrite préalable de la part de l'auteur. 
 
Copyright ©2004 par Emmanuel Rivoire, tout droit réservé